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FTF - Décisions de la Commission Nationale de Litiges

FTF - Décisions de la Commission Nationale de Litiges

La commission des litiges s'est réunie samedi 21 Décembre 2013 au siège de la FTF pour étudier plusieurs dossiers de plaintes et elle a décidé ce qui suit:

I- L’E.S.G.Gafsa devra verser à son ancien Joueur

* Abdesslam Bouhouch 
1- 5.703,894 DT salaire des mois de Mai et Juin 2013 
2- 16.357,142 DT reliquat Prime de rendement 2013

II- L’E.S.B.Khalled devra verser à son ancien joueur Hammouda Maamri la somme de
1- 12.682,425 DT salaires de décembre 2012 à Juin 2013
2- 12.330 DT Reliquat prime de rendement 2012-2013
3- 600 DT prime de formation saison 2012/2013


III- La L.P.Tozeur devra verser à son ancien entraineur

Ahmed Labiadh : 
1- la somme de 97.000 DT relative aux salaires des mois d’Avril, Mai et Juin 2013.
et elle devra aussi verser à ses anciens joueurs
Maher Khémir 
1- la somme de 2.395,806 DT relative aux salaires des mois de Mai et Juin 2013 
2- 3.000 DT Prime d’accession pour la saison 2012-2013
Anis Matar Bacha 
1-la somme de 2.000 DT relative aux salaires des mois de Mai et Juin 2013 
2- 3.110 DT Reliquat prime de rendement 2012-2013

IV- La plainte déposée par le S.C.moknine contre l’entraineur Faiçal Zidi , la commission a accepté la plainte du point de vue forme et l’a rejeté quand au fond.

V- Le S.C.Moknine devra verser à son ancien entraineur :
FAICAL ZIDI
1- 35.000 DT relative aux salaires de mois de Septembre 2012 au mois de Juin 2013
2- 10.000 DT Prime de transport pour la même période.

VI- Le S.Tunisien devra verser à son ancien Joueur
Ghannem Borhène la somme de :
1- Résiliation du contrat reliant le joueur Borhène Ghannem au ST pour juste cause et le considérer libre de tout engagement.
2- 10.500 DT relative aux salaires des mois de Juillet, Aout et septembre 2013.
3- 1.200 DT Prime de la location du logement
4- 35.100 DT Indemnité de la résiliation du contrat pour Juste cause.

VII- L’équipe de Grombalia Sport devra verser à son ancien joueur Salah Yahaoui :

1- 1.800 DT salaires des 4 mois Juin, Juillet, Aout et Septembre 2013.

La commission débattra des autres dossiers lors de ses prochaines réunions.

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